Passage en douane, TVA collection

[Nazespirit]

Je passe ma voiture a la douane du Havre demain, quelqu'un a t-il des conseils pour que les douaniers acceptent le vehicule en collection (TVA a 5.5% au lieu de 20,6%, pas de droits de douane)? Les criteres sont assez strictes si j'en crois ce que j'ai trouve sur le net, mais en meme temps je ne trouve pas de definition officielle .
La grande majorite des sites parlent juste de voitures de plus de 30 ans pour la TVA collection, d'autres donnent des details plus precis encore (ne sont consid?r? comme v?hicule de collection que les v?hicules de plus de 40 ans, ou que ceux de plus de 25 ans dont il ne subsiste que 2% du parc d'origine , ou les v?hicules de plus de 15 ans, d'un mod?le de plus de 20 ans dont la s?rie est limit?e ? 1000 ex, dont la production a cess? et dont aucun r?seau commercial n'assure plus la maintenance).

Des suggestions, du vecu?

Ah bien sur au passage vous aurez donc compris qu'il y a une 240Z de plus sur le territoire francais depuis un peu plus d'une semaine . Des photos bientot...

[beny59]

desol? de te dire ca mais tu va faire comme les autres et tu va payer plein pot a 20.6%
c'est ce qui met arriver pour la fairlady , (mais bon vu les circonstance je ne dit rien) je t'expliquerais...
les douaniers ne connaisse pas les tva a 5.5 ou 2 % c'est des conneries tout ca ou je m'y connais pas , ce sera 20.6 tu verra
la seul solution est de donner une valeur d'achat faible style : "j'ai paye ma 240 z 1000dollars et tu paye 20.6 dessus"
de toute facon il vont te demander le montant de cette achat alors t'a plus qu'a traivailler cette nuit pour faire un faux...

tiens moi au courant
si tu passe au travers avec moins de 20.6% va vite acheter un billet de loterie

pas cool comme reponse hein?

il vaut mieux en rire

[Invité]

Il y as comme possiblite, evidement je ne connais pas ta situation, mais si tu est domicilier sur territoire francais ce dont ta expliquer notre ami est effectivement la regle, mais si tu etais domicilier dans le pays de provenance de ton vehicule et que tu decider de le ramener avec toi en france celui ci devrais passer en franchise de douane au meme titre que tes effets personnel tes meubles ect... mais attention tu dois prouver que tu en est le proprietaire depuis au moins un an
je suis franco-suisse et me suis renseigner pour l'importation de mes vehicules vers la france, sachant que la suisse ne fait pas partie de l'union europèenne a l'instar des USA

[Nazespirit]

Finalement

Je suis alle a la douane hier matin avec un petit dossier prepare sur les definitions officielles de vehicule de collection que j'avais trouve sur differents sites web, bien decide a vendre cherement ma peau. Sur place, grosse deception: la responsable des douanes pour les particuliers etait en vacances, et bien sur personne n'etait la pour faire son boulot . Ce fut peut etre ce qui m'a sauve car le gars qui s'est occupe de moi m'a sagement ecoute (pas eu besoin de sortir mon dossier -botte secrete de derriere les fagots) et a applique le bareme collection sans me poser de questions, apparemment un peu a l'Ouest sur ce genre de demarches.
A savoir que les 5.5% sont calcules sur le prix d'achat du vehicule, + frais de transport (le responsable n'a meme pas demande de facture) et frais de debarquement au port de destination. Je m'en suis tire pour 288 Euros

Apres le fastidieux episode douanes + sortie de containers qui a dure tout de meme 3 heures, il ne me restait plus qu'a file bride abattu retrouve datsun240z qui m'a bien aide a me retrouver dans la jungle de la banlieue parisienne. Apres midi bien charge d'ou il ressort que:
1- Petit probleme de distribution qui va necesiter un coup d'oeil professionnel sous le capot
2- Z Passion a un programme charge et ne peut pas prendre de voiture avant un mois pour etudier ledit probleme
3- La solidarite entre Ziste ca marche fort, merci encore datsun240z pour l'accueil et les conseils.

En esperant que ca serve a qq'un un jour. Bientot un post sur l'immatriculation d'un vehicule US (quoique rouler en plaques americaines est assez marrant finalement ).

[datsun240z]

1- Petit probleme de distribution qui va necesiter un coup d'oeil professionnel sous le capot
2- Z Passion a un programme charge et ne peut pas prendre de voiture avant un mois pour etudier ledit probleme
3- La solidarite entre Ziste ca marche fort, merci encore datsun240z pour l'accueil et les conseils.

C'?tait avec plaisir!
4- Et merci ? toi pour le pr?t de ton coffre lors de la travers?e de l'oc?an!

[beny59]

bordel je suis vert
moi il n'ont rien voulu savoir et j'ai racker plein pot mais bon c'est du pass?
maintenant je suis heureux je gratte du vieux blaxon ....