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  • #61
    Envoyé par jizial Voir le message
    Comment est-il possible de faire un CT non roulant aujourd'hui?
    Si tu sais, peux-tu me faire passer l'info?
    Non c'est plus possible, j'ai aider un ami a immatriculer une voiture simca 1200 S bertone d'origine suisse, mais dont les papiers etaient faussè par une erreur administrative qui c'etait reppeter jusqu'au quitus fiscal, dont voiture sans possibilite d'etre imatriculer en france, nous avons faire corriger ladite erreur par une nouvelle carte grise suisse avec la collaboration du fichier centrale a berne, puis etablissement d'une CG normal a Geneve, puis demande de rectification par les douanes francaise (13 ans plus tard) du quitus fiscal, obtention d'un CIP a la sous prefecture, controle technique roulant, et CG definitive.
    Il a fallu beaucoup de perseverence de chance egalement, mais je confirme le CT non roulant n'existe plus.

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    • #62
      J'ai deux mecs la bas qui regarde chaque voiture AVANT l'achat

      Tu prends ta voiture vers une station CT et il la passe = roulant. Il ne passe pas (feux, pollution, non-démarrage, essuis glace etc, etc.....) et c'est non-roulant.

      Le statut d'une CT (roulant ou pas) c'est pour verifier que le no. de chassis et sur le title, V5 ou d'autre (CG étrangere) correspond -c'est tout. Ca cout pareil qu'une CT passant et ca va te couter pareil plus tard quand ça passe au contraire de le tarif practiqué avant de (+/-€29 ?) pour une CT non-roulant qui n'existe plus maintenant.

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      • #63
        Envoyé par jizial Voir le message
        Comment est-il possible de faire un CT non roulant aujourd'hui?
        Si tu sais, peux-tu me faire passer l'info?
        là : http://www.carte-grise.org/mode_empl...on_roulant.htm

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        • #64
          Merci ! Comme je vous ai dit !

          Une CG defini "non-roulant" n'existe plus mais ça n'empeche pas la station CT a vous donner une CT......qui est en effect pour une voiture pas authorisé a roulé (donc non-roulant) !

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          • #65
            Envoyé par Sean Voir le message
            J'ai deux mecs la bas qui regarde chaque voiture AVANT l'achat

            Tu prends ta voiture vers une station CT et il la passe = roulant. Il ne passe pas (feux, pollution, non-démarrage, essuis glace etc, etc.....) et c'est non-roulant.

            Le statut d'une CT (roulant ou pas) c'est pour verifier que le no. de chassis et sur le title, V5 ou d'autre (CG étrangere) correspond -c'est tout. Ca cout pareil qu'une CT passant et ca va te couter pareil plus tard quand ça passe au contraire de le tarif practiqué avant de (+/-€29 ?) pour une CT non-roulant qui n'existe plus maintenant.
            Pour pouvoir passer une auto suisse au CT francais il faut un certificat d'homolagation, comme je sais que tu va me dire le contraire, et bien toute l'administration francaise et tout les centres de CT de france et de navarre se trompent

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            • #66
              Envoyé par laurent Voir le message
              Pour pouvoir passer une auto suisse au CT francais il faut un certificat d'homolagation
              Tord !

              Une fiche de conformité et Nissan en France va donner uniquement une fiche de conformité partiel pour que tu paie et j'ai déjà une copie de ça que j'ai fourni pour chaque CT - ce qu'il cherche les stations CT c'est une fiche pour mésuré la voiture contre !

              Envoyé par laurent Voir le message
              comme je sais que tu va me dire le contraire, et bien toute l'administration francaise et tout les centres de CT de france et de navarre se trompent
              Donc pour toutes voitures du provenance déhors CEE, il faut maintenant (le loi était changé discrêtement) cette fiche pour chaque 1ere CT.....et même pour les voitures déjà immatriculé dans le CEE et à importé en France, pour eviter des problemes, je vous conseil de fournir cette fiche au présentation de ta voiture aux station CT !

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              • #67
                Envoyé par jizial Voir le message
                Comment est-il possible de faire un CT non roulant aujourd'hui?
                Si tu sais, peux-tu me faire passer l'info?
                le CT non roulant n'existe plus
                mais tu passe un CT (qui aura une contre visite vu l'état de la voiture), tu as donc un CT de moins de 6 mois qui te permet de faire une CG ou il sera mentionné la date de contre visite pour être dans la légalité

                après tu as la CG et tu peux entreprendre la resto quand tu veux (c'est le cas pour ma C3)
                tu est sur de pouvoir rouler avec la voiture dans laquelle tu as investi ????€
                fou de datsun

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                • #68
                  Envoyé par benoit Voir le message
                  le CT non roulant n'existe plus
                  mais tu passe un CT (qui aura une contre visite vu l'état de la voiture), tu as donc un CT de moins de 6 mois qui te permet de faire une CG ou il sera mentionné la date de contre visite pour être dans la légalité
                  après tu as la CG et tu peux entreprendre la resto quand tu veux (c'est le cas pour ma C3)
                  tu est sur de pouvoir rouler avec la voiture dans laquelle tu as investi ????€
                  Et voila la CT "non-roulante" !

                  Merci Benoit.

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                  • #69
                    Je crois savoir que la FFVE exige un CT " sans contre visite" c'est à dire bon pour le service, sinon, pas d'attestation pour obtenir une CG collection . .

                    Commentaire


                    • #70
                      C'est en partie sur ce "flou" que je n'ai pas voulu m'engager car ça implique de rénover la voiture avant de pouvoir savoir si elle est immatriculable...
                      De plus, j'ai cru comprendre que ce n'était pas simple d'immatriculer un véhicule étranger si on n'est pas le premier propriétaire... mais ça je n'ai pas regardé les textes de près!
                      Moi:
                      Datsun 260Z 2+2 1976 rouge peugeot 405 MI16
                      Datsun 180B 1977 Grise

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                      • #71
                        Envoyé par nissag250 Voir le message
                        Je crois savoir que la FFVE exige un CT " sans contre visite" c'est à dire bon pour le service, sinon, pas d'attestation pour obtenir une CG collection . .
                        Bah oui - je soupçon la pression de l'état ici :

                        http://www.ffve.org/?option=com_cont...d=54&Itemid=51

                        Le contrôle technique « non roulant » n’est pas délivré pour des véhicules en carte grise de collection. Ceci est logique, puisque la carte grise est délivrée pour permettre au véhicule d’être utilisé. Il convent donc de remettre ce véhicule en état de rouler avant de passer le contrôle technique.

                        http://www.ffve.org/?option=com_cont...=108&Itemid=51

                        Si votre véhicule n’est muni que d’un certificat de conformité partiel du constructeur (essentiellement pour les importations d’un pays hors CE), 2 possibilités s’offrent à vous :

                        - Demander une attestation de datation à la FFVE, qui vous permettra l’obtention d’une carte grise de collection.

                        Si votre véhicule n’est muni d’aucun certificat de conformité :

                        - vous devez alors nécessairement demander une attestation de datation à la FFVE, qui vous permettra[2] l’obtention d’une carte grise de collection.


                        [2] si un équivalent au type de votre véhicule, a en son temps été réceptionné par le service des Mines France. Mais la 1600 n'était jamais importé !

                        Mais nul part ça se dit que pour immatriculer une voiture, il faut une CT roulante......il faut une valable même si avec un contre-visite !

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                        • #72
                          Envoyé par jizial Voir le message
                          C'est en partie sur ce "flou" que je n'ai pas voulu m'engager car ça implique de rénover la voiture avant de pouvoir savoir si elle est immatriculable...
                          De plus, j'ai cru comprendre que ce n'était pas simple d'immatriculer un véhicule étranger si on n'est pas le premier propriétaire... mais ça je n'ai pas regardé les textes de près!
                          Il suffis a demander (même par MP ou email) - c'est pour ça qu'on partage les experiences ici. Benoit a resussi avec la sienne.

                          Mais je ne sais pas à combien c'était vendu, en tout cas il y a du taf et il y a toujours d'autres.

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                          • #73
                            Bravo Benoît! Et bonne année!
                            Le team Roadster s'étoffe... Super!!

                            Pour la demande de certificat FFVE pour un véhicule importé, je ne vois nulle part la nécessité de fournir un CT roulant ou pas...
                            Quand j'ai importé la Capri CC Racing, j'ai fourni un certificat de vente pour prouver la propriété, un certificat d'acquit de TVA fourni par le service des impôts et taxes (pour un import de la CEE), et si c'est un import d'un pays hors CEE, il faut le document d'importation des douanes à l'entrée en europe, La carte grise européenne du véhicule importé, et la photo de la plaque d'identification constructeur, et le formulaire de demande.
                            Si le véhicule est une série normale importée en europe (240Z, 260Z, etc...) la FFVE repart des données de la plaque d'identification pour définir les caractéristiques standard.
                            Si le véhicule est une série spéciale non importée en Europe ou en France, il faut fournir les données complémentaires moteur et chassis (si possible documentés), et la FFVE fait une datation de la voiture en établissant un certificat en repartant des données fournies (C'était le cas de la Capri CC Racing fabriquée à 6 exemplaires et jamais importée en france)
                            C'est avec le certificat FFVE que l'on peut ensuite se présenter au CT. Le CT est nécessaire pour la demande de carte grise (normale ou collection) lorsque la demande est adressée à la préfecture... mais pas avant...
                            C'est mon expérience, et ça a marché.

                            Commentaire


                            • #74
                              Envoyé par Hub280ZX Voir le message
                              Bravo Benoît! Et bonne année!
                              Le team Roadster s'étoffe... Super!!

                              Pour la demande de certificat FFVE pour un véhicule importé, je ne vois nulle part la nécessité de fournir un CT roulant ou pas...
                              Quand j'ai importé la Capri CC Racing, j'ai fourni un certificat de vente pour prouver la propriété, un certificat d'acquit de TVA fourni par le service des impôts et taxes (pour un import de la CEE), et si c'est un import d'un pays hors CEE, il faut le document d'importation des douanes à l'entrée en europe, La carte grise européenne du véhicule importé, et la photo de la plaque d'identification constructeur, et le formulaire de demande.
                              Si le véhicule est une série normale importée en europe (240Z, 260Z, etc...) la FFVE repart des données de la plaque d'identification pour définir les caractéristiques standard.
                              Si le véhicule est une série spéciale non importée en Europe ou en France, il faut fournir les données complémentaires moteur et chassis (si possible documentés), et la FFVE fait une datation de la voiture en établissant un certificat en repartant des données fournies (C'était le cas de la Capri CC Racing fabriquée à 6 exemplaires et jamais importée en france)
                              C'est avec le certificat FFVE que l'on peut ensuite se présenter au CT. Le CT est nécessaire pour la demande de carte grise (normale ou collection) lorsque la demande est adressée à la préfecture... mais pas avant...
                              C'est mon expérience, et ça a marché.

                              idem pour moi
                              meme demarche , j'ai fournis a la ffve la carte grise d'epoque et les documents d'importation et le bordereau de taxation touane (qui d'ailleurs avec la cg d'origine americaine te donne el droit de rouler) , et il m'ont ainsi fournis le certificat d'attestation .
                              a partir de ce moment la j'ai restauré la voiture sans crainte , puis fais mon ct qui a été bon , puis fais ma cg collection
                              quand je dit sans crainte , c'est que le simple fait d'avoir l'attestation ffve te garantie que tu aura la cg apres c'est comme ca donc a partier de ce moment la tu est ok
                              mais je n'ai pas eu a fournir a la ffve un quelconque ct

                              pour info aussi la ffve ni le service des cg , n'a pas besoin d'un quelconque document de nissan ou autre puisque de toute maniere pour le 1600 j'ai deja debroussailler le terrain , idem aupres des services de carte grise ; le 1600 est desormais connu depuis la mienne
                              311 RACING TEAM

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                              • #75
                                tout est bon
                                j'ai la CG d'origine,le certificat de dédouanement français et l'attestation de la FFVE ainsi que le certificat de cession

                                c'est une bonne année qui s'annonce
                                fou de datsun

                                Commentaire

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